Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE
/
B six oeufs PRODUITS EN Bresse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B six oeufs PRODUITS EN Bresse
AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3860298
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/09/2021
B six oeufs PRODUITS EN Bresse de AVIBRESSE

Présentation de la marque B six oeufs PRODUITS EN Bresse

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « B six oeufs PRODUITS EN Bresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE domicilié(e) Route de Pont-d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 911 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque B six oeufs PRODUITS EN Bresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B six oeufs PRODUITS EN Bresse est expirée depuis le 20 septembre 2021.

AVIBRESSE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE BRESSE ET DOMBES , ENTRE BRESSE & DOMBES , GAMBADE OEUFS , AVIBRESSE , AVIBRESSE


AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée - Route de Pont-d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France - SIREN 349911214


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Oeufs.